Propriété Intellectuelle
Le contenu, y compris les textes, numéros de modèles, illustrations, photographies, logos et présentations et tout autre élément de réalisation de ce site sont strictement réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et donc sont la propriété exclusive de LIBERTYSPA. Il en va de même de la base de données contenue sur le site web.
En accédant au site de LIBERTYSPA, vous acceptez de vous conformer au code français de la propriété intellectuelle et plus généralement aux traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteur. C’est ainsi que vous vous interdisez de reproduire intégralement ou partiellement, vendre, distribuer, émettre, publier ou communiquer sous quelque forme que ce soit les données ou les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le site de Liberty-Spa sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur des droits d’auteur attachés à l’œuvre ou à la donnée reproduite. (Chapitre V - Art. L.335-1, L.335-2, L.335-3, L.335-4 du CPI)
Téléphone : 03.21.07.29.31
E-mail : contact@libertyspa.fr
Site web : https://libertyspa.fr
Numéro de TVA intra-communautaire : FR62 522 597 152
APE : 4647Z
